Indemnisation ITT / IPT / IPP : repères

L’indemnisation dépend de la garantie déclenchée (ITT, IPT, IPP), de la définition contractuelle, des exclusions, et des délais (franchise/carence). Il n’existe pas un mode unique : tout est contractuel.

ITT (arrêt de travail)

IPT / IPP (invalidité)

Ce qui change l’indemnisation

  • Exclusions : voir
  • Définitions contractuelles (incapacité, invalidité, profession).
  • Quotité : voir

En cas de refus

Voir : Refus d’indemnisation : causes et recours.

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