Franchise et délai de carence sont deux notions différentes qui réduisent ou décalent l’indemnisation. Elles ont un impact fort sur l’ITT et parfois sur l’invalidité, selon les contrats.
Délai de carence
Période après la prise d’effet du contrat pendant laquelle certaines garanties peuvent ne pas jouer. La logique est contractuelle : il faut la vérifier dans les conditions.
Franchise
Durée qui s’écoule après le sinistre avant le début de la prise en charge (ex : en ITT). Plus la franchise est longue, plus l’indemnisation est tardive.
Pourquoi c’est déterminant
- Ça change la protection réelle en cas d’arrêt de travail : ITT.
- Ça peut impacter l’acceptation banque via l’équivalence.
- Ça se lit avec les exclusions : exclusions.
Liens utiles
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